LE CAMELEON

1. Première inscription

Toute nouvelle inscription doit être effectuée obligatoirement au Caméléon. Cette démarche nous permet de constituer le dossier administratif de votre enfant avec vous.

 

Merci de vous présenter muni des documents suivants :

• le carnet de santé de l'enfant attestant des vaccinations obligatoires à jour ;

• votre numéro d'allocataire CAF ainsi que votre quotient familial ;

• le cas échéant, l'attestation d'Allocation d'Éducation de l'Enfant Handicapé (AEEH).

 

Adhésion annuelle

Une adhésion annuelle de 20 € est proposée aux familles. Bien que facultative, elle contribue au développement de nouveaux projets et participe au maintien d'un accueil de qualité pour les enfants.

 

2. Modalités d'inscription

L'inscription est obligatoire. Aucun enfant non inscrit ne pourra être accueilli au sein du Caméléon.

Toutes inscriptions se fait via le portail famille.

 

Accueil du mercredi

Les inscriptions doivent être effectuées au plus tard le dimanche précédant le mercredi concerné, dans la limite des places disponibles.

 

Vacances scolaires

Les inscriptions pour les vacances scolaires sont ouvertes environ trois semaines avant le début des vacances.

L'inscription devient définitive uniquement après réception du règlement, effectué pendant la période d'inscription. En l'absence de règlement dans les délais indiqués, l'inscription sera automatiquement annulée.

Toute inscription effectuée après la clôture des inscriptions entraînera une majoration de 5 € par jour et par enfant.

 

3. Facturation, annulations et avoirs

Toute inscription validée est définitive. Toute journée réservée sera facturée.

 

Annulation des mercredis

Les annulations sont possibles jusqu'au dimanche précédant le mercredi concerné.

 

Annulation des vacances scolaires

Les annulations sont possibles uniquement pendant la période d'inscription. Passé ce délai, les journées réservées seront intégralement facturées.

 

Avoirs et situations exceptionnelles

Aucun remboursement ne pourra être effectué.

 

Toutefois, un avoir pourra être accordé, sur présentation d'un justificatif, dans les situations suivantes :

• cas de force majeure, notamment en cas de décès d'un proche ou d'hospitalisation d'urgence ;

• maladie de l'enfant entraînant une absence d'au moins quatre jours consécutifs, sur présentation d'un certificat médical.

 

Les justificatifs devront être transmis sous huit jours au Caméléon.

Aucun avoir ne sera accordé pour convenance personnelle ou pour toute autre absence ne relevant pas des situations mentionnées ci-dessus.

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4. Assurance

Chaque enfant accueilli au Caméléon doit être couvert par une assurance responsabilité civile en cours de validité. Cette assurance doit couvrir les dommages que l'enfant pourrait causer à des tiers dans le cadre des activités organisées par la structure.

 

Il appartient aux responsables légaux de vérifier la validité de leur contrat d'assurance et de fournir, sur demande, une attestation d'assurance en cours de validité.

 

Le Caméléon est assuré pour les activités qu'il organise, conformément à la réglementation en vigueur.

 

5. Protection des données personnelles

Dans le cadre de l'inscription et du suivi des enfants accueillis, Le Caméléon est amené à collecter et traiter certaines données personnelles concernant les enfants et leurs responsables légaux.

 

Ces données sont utilisées exclusivement pour la gestion administrative, l'organisation des activités, la facturation ainsi que pour assurer la sécurité et le bien-être des enfants accueillis.

 

Les informations recueillies sont conservées pendant la durée nécessaire aux obligations légales et réglementaires et ne sont communiquées qu'aux personnes habilitées ou aux organismes autorisés.

 

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les responsables légaux disposent d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et, le cas échéant, d'opposition concernant les données les concernant.

 

Toute demande relative à l'exercice de ces droits peut être adressée au Caméléon.

 

Le Caméléon s'engage à mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires afin de garantir la confidentialité et la sécurité des données personnelles qui lui sont confiées.

 

6. Droit à l'image

Dans le cadre des activités du Caméléon, des photographies ou vidéos des enfants peuvent être réalisées afin d'illustrer et de valoriser les activités de la structure.

 

Aucune image ne pourra être utilisée ou diffusée sans l'autorisation préalable des représentants légaux de l'enfant. Cette autorisation, donnée lors de l'inscription, pourra être modifiée ou retirée à tout moment.

 

Les photographies et vidéos sont automatiquement floutées dans le cadre des supports de communication numérique du Caméléon (site internet, réseaux sociaux).

 

7. Santé, traitement médical et Projet d'Accueil Individualisé (PAI)

Les responsables légaux s'engagent à signaler tout problème de santé, allergie, régime alimentaire particulier ou toute autre information susceptible d'avoir une incidence sur l'accueil de leur enfant.

 

Aucun médicament ne pourra être administré à un enfant sans ordonnance médicale ou Projet d'Accueil Individualisé (PAI).

 

Les médicaments devront être remis directement à l'équipe d'encadrement accompagnés de l'ordonnance en cours de validité ou PAI.

 

En cas d'urgence ou d'accident, les responsables légaux autorisent Le Caméléon à prendre toutes les mesures nécessaires à la sécurité et à la santé de leur enfant, y compris l'appel aux services de secours compétents.

 

8. Les repas

Les repas sont pris en commun afin de favoriser un cadre convivial. Aucune table spécifique n’est prévue en fonction des régimes ou particularités alimentaires, de manière à garantir un traitement équitable pour tous.

 

En cas d’allergie, d’intolérance ou de contre-indication alimentaire, il est essentiel de le signaler afin que les dispositions nécessaires puissent être mises en place pour assurer la sécurité et le bien-être de l’enfant.

 

9. Comportement et respect de la vie collective

Le Centre de loisirs Le Caméléon est un lieu d'apprentissage, de découverte et de vie collective. Chaque enfant est tenu de respecter les autres enfants, les équipes d'animation, le matériel et les locaux mis à sa disposition.

 

Tout comportement mettant en danger la sécurité d'autrui, toute violence physique ou verbale, ainsi que toute dégradation volontaire du matériel ou des locaux, pourront faire l'objet de mesures adaptées.

 

10. Equipement et objets personnels

Chaque enfant doit être équipé d’une gourde ainsi que de vêtements adaptés à la saison, aux conditions météorologiques et aux activités prévues. L’ensemble des effets personnels doit être identifié au nom de l’enfant.

 

Il est recommandé de ne pas apporter d’objets de valeur. Le Caméléon décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration des effets personnels au sein de la structure.

 

L’utilisation des téléphones portables et de tout autre objet connecté n’est pas autorisée.

 

Par ailleurs, chaque enfant devra disposer d’un trousseau, conservé au Caméléon, comprenant une paire de bottes, un pantalon, une paire de chaussettes et un imperméable. Cet équipement permettra aux enfants de participer quotidiennement aux activités extérieures, quelles que soient les conditions météorologiques.

 

11. Acceptation du règlement intérieur

L'inscription d'un enfant au Caméléon implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement.

 

Les responsables légaux reconnaissent avoir pris connaissance de l'ensemble des dispositions du règlement et s'engagent à les respecter.

 

En cas de manquement à ce règlement, des sanctions seront appliquées (rendez-vous avec les représentants légaux, avertissements, exclusions temporaires et exclusions définitives).